EVY IMAGINE
Comment fonctionne ce site?
C'est une autre bonne question! et bien, il fonctionne comme les autres, vous pourrez choisir et acheter directement en ligne, sur nos pages produits, chacun des modèles disponibles en paiement entièrement sécurisé (avec "PayPal") par cartes bancaires; ou par chèque, ou par virement. Bien sur, le site évolue, les produits changent, n'hésitez pas à revenir, vous pourrez également nous suivre sur la Rubrique: "lieux et dates de nos prochaines expositions ventes"
si vous souhaitez commander, notez la référence, et le prix, allez dans l'onglet "contact" (bandeau du haut) et envoyez nous un message mentionnant votre désir de commander le(s) modèle(s) dont vous indiquerez la référence et le prix. nous vous répondrons dans les plus brefs délais, sur sa disponibilité, (en fonction de nos ventes sur les foires-expositions) vous aurez alors la possibilité de payer soit par chèque, (envoyé à notre adresse, et libellé à l'ordre De Mme HÉRAULT), soit par virement bancaire.
nos coordonnées bancaires, ainsi que les détails des modalités d'envoi, vous seront communiqués dès votre commande passée.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par '' Evy Imagine '' dont le siège social est à la Celle sur Morin, déclarée sous le statut d’auto-entrepreneur au nom de Yvette HERAULT sous le N° de Siret 511 715 518 00011 ci-après dénommée '' Evy Imagine '' et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de '' Evy Imagine '', dénommée ci-après '' l’acheteur '' .
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur dans l’état d’origine, pour échange ou remboursement sans pénalité, les frais de retour restent à la charge de l’acheteur. Passé ces 14 jours, aucun remboursement ne sera effectué.
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par chèque, virement, ou carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PayPal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte de l’acheteur sera débité immédiatement sauf en cas de paiement par chèque. Dans ce cas l’expédition des produits ou des services disponibles ne sera effectuée qu’après encaissement du chèque sur le compte de Evy Herault. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier ne faisant pas ressortir la TVA puisque le statut l’interdit.
Livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de '' Evy Imagine ''. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé uniquement dans le cas d’envoi avec suivi. Cela n’est pas applicable pour les envois par lettre ou paquet sans suivi.
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : EVY HERAULT 30 ROUTE DU GRAND MORIN 77515 LA CELLE SUR MORIN, dans le délai de 14 jours de la livraison. Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient en outre, d’une garantie de 12 mois suivant l’achat, de remise à l’état initial, en cas de défaillance des produits utilisés pour les assemblages. Les bris ou pertes d’éléments constituant le produit, sont exclus de cette garantie.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur dans l’état d’origine, pour échange ou remboursement sans pénalité, les frais de retour restent à la charge de l’acheteur. Passé ces 14 jours, aucun remboursement ne sera effectué.
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par chèque, virement, ou carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PayPal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte de l’acheteur sera débité immédiatement sauf en cas de paiement par chèque. Dans ce cas l’expédition des produits ou des services disponibles ne sera effectuée qu’après encaissement du chèque sur le compte de Evy Herault. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier ne faisant pas ressortir la TVA puisque le statut l’interdit.
Livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de '' Evy Imagine ''. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé uniquement dans le cas d’envoi avec suivi. Cela n’est pas applicable pour les envois par lettre ou paquet sans suivi.
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : EVY HERAULT 30 ROUTE DU GRAND MORIN 77515 LA CELLE SUR MORIN, dans le délai de 14 jours de la livraison. Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient en outre, d’une garantie de 12 mois suivant l’achat, de remise à l’état initial, en cas de défaillance des produits utilisés pour les assemblages. Les bris ou pertes d’éléments constituant le produit, sont exclus de cette garantie.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site '' Evy Imagine ''sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de '' Evy Imagine '' Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient écrits, logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de '' Evy Imagine ''.
Le concept utilisant le recyclage de couverts en y associant des objets divers, pour en faire des pendentifs, broches, ou boucles d’oreilles, ou bracelets, fait l’objet du dépôt d’une enveloppe SOLEAU à l’INPI.
Toute personne utilisant pour son propre compte, ce concept dans sont intégralité, ou de façon trop similaire, ou se réclamant d’Evy Imagine, sera poursuivi devants les tribunaux compétents.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. '' Evy Imagine '' se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, sil le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à '' Evy Imagine ''. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Archivage - Preuve
'' Evy Imagine ''archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de '' Evy Imagine '' seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site '' Evy Imagine ''sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de '' Evy Imagine '' Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient écrits, logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de '' Evy Imagine ''.
Le concept utilisant le recyclage de couverts en y associant des objets divers, pour en faire des pendentifs, broches, ou boucles d’oreilles, ou bracelets, fait l’objet du dépôt d’une enveloppe SOLEAU à l’INPI.
Toute personne utilisant pour son propre compte, ce concept dans sont intégralité, ou de façon trop similaire, ou se réclamant d’Evy Imagine, sera poursuivi devants les tribunaux compétents.
Données à caractère personnel
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Archivage - Preuve
'' Evy Imagine ''archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de '' Evy Imagine '' seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre '' Evy Imagine '' et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de '' Evy Imagine '' que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par '' Evy Imagine ''. '' Evy Imagine '' se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre '' Evy Imagine '' et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de '' Evy Imagine '' que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par '' Evy Imagine ''. '' Evy Imagine '' se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de '' Evy Imagine ''. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif sommaire. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix en euro. Le statut fiscal de '' Evy Imagine '' ne permet pas la facturation de la TVA. Celle-ci n’est donc pas détaillée sur les factures. '' Evy Imagine '' se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur sauf en cas d’erreur de saisie manifeste et de bonne foi. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant quelles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de '' Evy Imagine ''. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif sommaire. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix en euro. Le statut fiscal de '' Evy Imagine '' ne permet pas la facturation de la TVA. Celle-ci n’est donc pas détaillée sur les factures. '' Evy Imagine '' se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur sauf en cas d’erreur de saisie manifeste et de bonne foi. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant quelles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les DOM-TOM, à Monaco et dans l’union européenne et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les DOM-TOM, à Monaco et dans l’union européenne et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.
Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client sil en a un; remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; valider sa commande après lavoir vérifiée; effectuer le paiement dans les conditions prévues; confirmer sa commande et son règlement.
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client sil en a un; remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; valider sa commande après lavoir vérifiée; effectuer le paiement dans les conditions prévues; confirmer sa commande et son règlement.
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